Révolution 2030 - Mentions légales

Mentions légales

Les mentions légales ci-dessous peuvent être modifiées à tout moment, elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur, c’est-à-dire à tout visiteur utilisant le site présenté ci-après. Celui-ci est donc invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

 

1.  Présentation du site

En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site revolution-2030.info l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Responsable de publication : collectif TriArt

Nous contacter via courriel :

Création du site : ARKANOVA  arkanova.fr

Ce site WordPress est hébergé chez : YOORshop  – 38 place des Pavillons, 69007 Lyon, France

 

2.  Crédits photos

Les images et photos présentes sur ce site proviennent de différentes sources, notamment :

 

3.  Politique de cookies

La navigation sur le site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.

L’utilisateur est libre d’accepter ou de refuser les cookies de tous les sites internet en modifiant les paramètres de son navigateur internet.

 

4.  Respect des droits d’auteurs

La reproduction de tous documents et écrits publiés sur le site est autorisée aux fins exclusives d’éducation pour un usage personnel et privé. Tous les contenus présents sur le site sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle. Toutes les marques citées sur ce site appartiennent à leurs compagnies respectives. Tous les produits, logos, et images cités dans les pages de ce site sont la propriété de leur marque respective.

 

5.  Conditions d’utilisation

Pour en savoir davantage sur les conditions d’utilisation visitez la page charte d’utilisation.

 

6.  Loi applicable et juridiction

Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. Si l’une des dispositions du présent texte s’avérait nulle, non valide ou sans effet juridique, toutes les autres dispositions demeureraient applicables. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.